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| Homicide présumé sur un enfant de moins de 5 ans | ||
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Modérateurs: Jack Fast, Dude, O'Lyvers, SKRIPNICK, Pretre, Teomme
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| Auteur | Message | ||
| Caïn Ewan |
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  Membre enregistré #223
Inscrit(e) le: sam. 12 avril 2008, 22:48Messages: 830 |
Aux USA, on ne peut pas juger une personne deux fois pour le même crime avec la même intention (exemple, deux fois pour homicide volontaire). En Californie non plus, je n'ai jamais vu écrit le contraire. Sinon pour le bébé, faut voir le contexte social et familial, mais s'il n'était pas viable, peut-être que si elle ne le faisait pas c'était la "mort" assurée (ou presque, pour la mère). En ce cas, comment qualifier la peine ? Et s'il était mort-né ? Attendons donc les résultats de l'autopsie... "Tu me dois encore un repas, Snip'..." --Cain "RIP" Ewan, champion olympique de tir au pistolet-- "Mes larmes peuvent bien être aussi nombreuses que les gouttes de pluie tombant sur les bois d'Hagia, Une pour chaque âme tombée en défendant le Trône, jamais elles ne seront assez." -Evangile de Sainte Sabbat, Psaume II 7
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| Dubz |
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  Membre enregistré #357
Inscrit(e) le: lun. 25 août 2008, 16:07Messages: 222 |
Je vais peut être posé une question conne Ludo mais on peut être accusé d'homicide volontaire sur quelqu'un qui était déjà mort ?
trailer Central COPS |
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| SKRIPNICK |
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  Membre enregistré #37
Inscrit(e) le: lun. 24 sept. 2007, 14:46Messages: 1407 |
En argumentant bien, si le bébé est mort-né, on devrait pouvoir décrocher la tentative d'homicide volontaire si on arrive à prouver que le geste de la mère n'était pas motivé par l'état du bébé à la naissance mais bel et bien par l'envie de s'en débarasser. Le fait qu'elle ne se soit pas rendue dans un hôpital ni même n'ait demandé d'aide au moment de l'accouchement, et qu'elle ait tout caché, va dans ce sens et peut constituer un "début de preuve". Sinon, pour rebondir sur ce que dit Caïn Ewan, effectivement, on ne peut pas juger une personne 2 fois pour le même crime avec la même intention. Mais justement, la jurisprudence américaine a entériné que si on inculpe quelqu'un pour un motif, on peut ensuite faire rejuger la même affaire si un élément externe permet de requalifier l'affaire. Pour exemple, même si les ficelles sont énormes, j'ai vu un film récemment avec Anthony Hopkins dont la chute est excellente : Anthony Hopkins est accusé d'avoir tenté de tuer sa femme, qui a survécu à la balle qu'elle a dans la tête. Elle est dans le coma et ne peut pas témoigner, et par ailleurs, la police n'a pas trouvé l'arme du crime, ni d'autre preuve que Hopkins soit l'assassin. Il est malgré tout inculpé de tentative d'homicide sur la personne de sa femme, mais en l'absence de preuve suffisante, il est relaxé. Là-dessus, il fait débrancher sa femme, qui meurt. Mais le procureur qui n'en démordait pas, comprend ce qui s'est passé, et va alors provoquer Hopkins chez lui. Ce dernier, persuadé d'avoir gagné, car de toute façon, on ne peut pas rejuger quelqu'un pour un même crime, lui déballe tout. Et là, paf, le procureur lui sort qu'il y a une différence : Hopkins vient d'être jugé pour "tentative de meurtre", car sa femme était vivante au moment de l'inculpation. Mais maintenant qu'il a avoué et qu'on a l'arme du crime, et surtout qu'il a fait débrancher sa femme, qui est donc décédée, il s'agit bel et bien d'un homicide au 1er degré. Et paf, Hopkins se fait arrêter par les flics qui attendaient dehors, et zou, emballez, c'est pesé !!!  Pour revenir à notre affaire, si le procureur poursuivait la mère pour je ne sais quel chef d'inculpation parce qu'elle s'est débarassée du corps de son bébé mort, et qu'ensuite, un flic décidait de reprendre l'affaire pour prouver qu'il s'agit en réalité d'un homicide au 1er degré, ça peut se jouer. En effet, si on prouve au proc et à un juge qu'en fait, la mère a eu l'intention de tuer le bébé en le jetant dans une poubelle, et que le fait qu'il soit mort-né n'est qu'une coincidence, on peut requalifier les faits... Aux Etats-Unis, ce genre de chose peut se faire...  Bon, c'est bien glauque, en tout cas, comme affaire... 
Marc |
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| reiben |
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  Membre enregistré #288
Inscrit(e) le: mar. 03 juin 2008, 13:55Messages: 285 |
Pour Dyce : en fait, j'aime bien savoir comment les joueurs peuvent accueillir certains scénars. Et là, je suis vraiment bien servi par les réactions et idées de chacun. Le point principal qui ressort est le côté horrible du "crime" mais aussi et surtout les difficulté de traitement de cette affaire. Effectivement, on ne peut que rarement engager 2 procédures sur la même affaire comme le dit Caïn. Mais certains cas particuliers bien amenés, soit par les enquêteurs, soit par le bureau du proc, permettent de confondre des suspects après un premier jugement. Et les raisons évoquées par le capitaine (^^) le permettraient. Ensuite, tout dépend, comme le dit encore Caïn, du cadre familiale et sociale. Par forcément pour l'enquête à proprement dite, mais surtout celà déterminera le niveau d'envi de la part des détectives en charge pour être offensifs contre la suspecte ou bien plutôt pour trouver des circonstances atténuantes. Au final, il faut effectivement attendre l'autopsie... NB : c'est une affaire réelle et morbide. L'objectif n'est pas de me marrer sur une chose aussi glauque. Mais d'en parler et de suivre la vraie enquête en court. Peut être que pour moi, je me dis qu'au moins si les média oublient à terme ce décés, ce ne sera pas le cas ici. Cependant, je comprendrai que le sujet soit retirer sur décision des admins. C'est un sujet sensible. Sortir un peu du monde réel pour respirer, croire que tout va bien, mais ne pas pouvoir faire autrement qu'y retourner... |
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| blaise |
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  Membre enregistré #39
Inscrit(e) le: lun. 24 sept. 2007, 19:25Messages: 567 |
Perso, la première question que je me pose, que le bébé soit viable ou non, c'est Pourquoi ! Pourquoi la mère a agit ainsi ? Quels peuvent être ses antécédents qui l'on poussés à cacher, à nier sa grossesse et finir par tuer l'enfant qu'elle a porté pendant 9 mois. A telle vraiment eu le choix de ce geste ? N'y avait-il pas des pressions extérieurs (dont elle peut ne pas être pleinement consciente) qui l'on poussé ? Et quelle ai la part de responsabilité de son entourage familiale proche ? C'est mon coté "assistant social" qui ressort... |
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| paul muab'dib |
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  Membre enregistré #61
Inscrit(e) le: mar. 09 oct. 2007, 21:26Messages: 415 |
On ne peut effectivement pas jugé la meme personne pour un meme fait d'intention. mais pour un homicide volontaire, il s'agirait d'un homicide volontaire sur la meme personne. quelqu'un peut avoir commis des homicides volontaires sur plusieurs personnes ca ne pose pas de soucis. pour l'homicide volontaire sur cadavre, tout dépend de comment cela a été fait. Si le tueur ne savait pas que la victime était morte, genre il la tue dans son lit alors qu'il croyait que celle ci dormait (alors qu'en realité elle etait deja morte) il s'agit d'un cas assimilé à la tentative. on retiendra donc tentative d'assassinat avec préméditation. (puisqu'il l'aurait reellement tué si elle etait en vie) |
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| tainne |
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  Membre enregistré #386
Inscrit(e) le: mar. 16 sept. 2008, 08:35Messages: 130 |
bon super intérressant vos intervention mais avant toute conclusion j'attend le rapport du légiste et ensuite enquéte approfondi sur la mére et interrogatoire avec psy 
le réglement c'est comme une femme tu la trahis une fois et tu le paye tous le reste de ta vie |
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| Caïn Ewan |
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Membre enregistré #223
Inscrit(e) le: sam. 12 avril 2008, 22:48Messages: 830 |
Donc pour toi, une pression familiale ne saurait être prise en compte ? (sans agressivité hein, juste pour préciser  )
"Tu me dois encore un repas, Snip'..." --Cain "RIP" Ewan, champion olympique de tir au pistolet-- "Mes larmes peuvent bien être aussi nombreuses que les gouttes de pluie tombant sur les bois d'Hagia, Une pour chaque âme tombée en défendant le Trône, jamais elles ne seront assez." -Evangile de Sainte Sabbat, Psaume II 7
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| reiben |
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Membre enregistré #288
Inscrit(e) le: mar. 03 juin 2008, 13:55Messages: 285 |
Pour toi qui ? Je me dis que c'est peut être moi, mais pas sûr
Sortir un peu du monde réel pour respirer, croire que tout va bien, mais ne pas pouvoir faire autrement qu'y retourner... |
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| Caïn Ewan |
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Membre enregistré #223
Inscrit(e) le: sam. 12 avril 2008, 22:48Messages: 830 |
Tainne ^_^
"Tu me dois encore un repas, Snip'..." --Cain "RIP" Ewan, champion olympique de tir au pistolet-- "Mes larmes peuvent bien être aussi nombreuses que les gouttes de pluie tombant sur les bois d'Hagia, Une pour chaque âme tombée en défendant le Trône, jamais elles ne seront assez." -Evangile de Sainte Sabbat, Psaume II 7
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